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Licence

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– vous devez conserver, sur toutes les copies du matériel téléchargé, tous les droits d’auteur et autres avis de propriété contenus dans le matériel;
– vous ne pouvez pas modifier le matériel de quelque manière que ce soit, ni le reproduire, ni l’afficher publiquement, ni le distribuer, ni l’utiliser ou le communiquer à des fins publiques ou commerciales sans l’autorisation de la SISGEO;
– vous ne devez pas transférer le matériel à une autre personne, sauf si vous l’informez des obligations découlant des présentes conditions d’utilisation et qu’elle accepte de les respecter.

Vous acceptez de vous conformer à toutes les restrictions supplémentaires affichées sur le site, telles qu’elles peuvent être mises à jour de temps à autre. Le présent site, y compris l’ensemble du matériel, est protégé par des droits d’auteur et par les dispositions des traités internationaux en matière de droits d’auteur. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois sur les droits d’auteur dans le monde entier lorsque vous utilisez ce site et d’empêcher toute copie non autorisée du matériel. Sauf disposition expresse dans le présent document, la SISGEO ne vous accorde aucun droit explicite ou implicite en vertu de la législation sur les brevets, les dessins et modèles, les marques commerciales, les droits d’auteur ou les secrets commerciaux.

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Garanties de l’utilisateur

Vous déclarez et garantissez que vous utiliserez le site conformément au présent accord, y compris les lois et les dispositions qui en découlent, et que vous vous conformerez à toutes les politiques et règles existantes et futures du site. Vous acceptez de ne pas utiliser le site pour:
– transmettre des spams ou des communications non sollicitées;
– se faire passer pour SISGEO ou quelqu’un d’autre;
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– publier ou transmettre tout matériel qui viole ou enfreint de quelque manière que ce soit les droits d’autrui ou qui est illégal, abusif, diffamatoire, vulgaire ou autrement répréhensible ou qui contient une publicité ou une sollicitation concernant des produits ou des services, ou
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Changements

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Reconnaissance des droits de propriété intellectuelle

Vous reconnaissez que tous les droits de propriété intellectuelle (y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, les brevets, le savoir-faire, les informations confidentielles, les droits sur les bases de données) et les droits sur les marques et les dessins (qu’ils soient enregistrés ou non) sur le site sont dévolus à la SISGEO ou à ses concédants de licence. Toute la bonne volonté et les droits de propriété intellectuelle découlant de l’utilisation de ces droits de propriété intellectuelle dévolus à la SISGEO reviendront à la SISGEO.

Informations fournies par vous

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Sécurité

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– utiliser un dispositif ou un logiciel capable d’interférer avec le fonctionnement du Site;
– prendre des mesures qui imposent une charge disproportionnée ou déraisonnable à l’infrastructure du site (telles que l’envoi de courriers électroniques en masse – « spamming »), ou
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Ce site est contrôlé, exploité et administré par la SISGEO depuis ses bureaux en Italie. La SISGEO n’affirme pas que le contenu de ce site est approprié ou disponible pour une utilisation dans d’autres lieux en dehors de l’Italie et l’accès à ce site à partir de territoires où son contenu est illégal est interdit. Si vous accédez à ce site à partir d’un lieu situé en dehors de l’Italie, il vous incombe de vous conformer à toutes les lois locales. Le présent accord est régi par les lois de la République italienne, sans tenir compte des dispositions relatives aux conflits de lois. Le tribunal de Milan est exclusivement compétent en première instance pour tout litige découlant du présent accord.